3 septembre 2002

Article écrit en Juillet 2002 par Mme Luiza TOSCANE

Samedi 16 juin 2001, à l’initiative du Haut Commissariat aux Réfugiés, 577 réfugiés de toutes nationalités étaient conviés à l’Assemblée Nationale. Le cinquantenaire de la Convention de Genève fut clôturé par l’Appel de Paris et l’occasion d’un rapide bilan de l’application de la Convention en France. En marge de la manifestation, l’un des 577, un réfugié de nationalité tunisienne, Karim Azouz, fut interviewé par Radio France Internationale qui l’invita à retracer son parcours personnel. Il raconta qu’il avait attendu huit années, muni de récépissés renouvelables tous les trois mois, que la France lui accorde le statut de réfugié, et il attribua cette lenteur à la volonté de ne pas nuire aux rapports franco-tunisiens[1].

 L’exception tunisienne de l’OFPRA

Longtemps pays d’émigration économique, la France devint pendant la décennie 1990-2000 la première destination des exilés tunisiens, en termes de nombre, avant la Suisse, la Grande-Bretagne, l’Allemagne, l’Italie ou le Canada.

Les Tunisiens étaient quasiment inconnus dans les annales de l’Office Français pour le Réfugiés et Apatrides (OFPRA), puisque les vagues de répression des années soixante-dix n’avaient pas entraîné d’exil, que celle de 1987 avait été suivie d’une amnistie, c’est la répression initiée en 1990-1991 par l’actuel pouvoir qui entraîna des départs en masse vers l’Algérie, le Maroc, la Libye, la Syrie, le Soudan ou la Mauritanie, toutes destinations aléatoires, ces pays traquant ou poussant au départ à des degrés divers les fuyards qui cherchent alors refuge sous des cieux plus démocratiques.

C’est par dizaines que ces demandeurs d’asile sont de prime abord reconnus réfugiés en Europe. En France, les militants islamistes[2] n’ont pas de mal à prouver les persécutions dont ils sont victimes, car dans un premier temps, le régime tunisien cherchant à faire un exemple, procès, poursuites et même tortures avaient été largement médiatisés.

Le délai d’attente pour obtenir une réponse à une demande d’asile est de quatre mois, passés lesquels, le demandeur peut s’estimer rejeté implicitement et porter un recours devant la Commission des Recours des Réfugiés (CRR). Or, en 1993, 1994, 1995 et 1996, l’OFPRA ne répond plus aux demandes des Tunisiens, qui continuent d’arriver. Les dossiers s’accumulent, jetant les exilés dans une précarité matérielle et morale effroyable.

·                    Précarité matérielle, car arrivés dans leur écrasante majorité après la promulgation des lois Pasqua, les demandeurs se voient privés au bout d’un an de leur allocation d’insertion et ils n’ont pas droit au travail. Généralement pris en charge par des compatriotes à leur arrivée ils n’ont pas recours aux structures de logement et d’hébergement, et rarement aux services sociaux. Enfin, il est difficile d’alerter sur ce qui ne semble au début qu’un simple retard, ni d’imaginer ce qui va suivre.

·                    Précarité morale, d’une part parce que l’attente est angoissante, qu’il s’agit d’une pratique inédite dont les lendemains sont incertains. Enfin, beaucoup de demandeurs ont des séquelles de torture ou des maladies nécessitant des soins, voire sont victimes d’accidents de travail « au noir » qu’ils ne peuvent soigner. Par ailleurs l’écrasante majorité des demandeurs sont de sexe masculin, beaucoup sont mariés et pères d’enfants en bas âge restés au pays. Demandeurs d’asile et non réfugiés, les tunisiens ne peuvent prétendre au regroupement familial. Ces années d’attente sont mises à profit par la police tunisienne qui va soumettre épouses et enfants à toutes formes de harcèlement, de tortures, de menaces à connotation sexuelle, pour finalement les priver de passeport à leur tour, leur interdisant de fuir et même de rêver à un regroupement familial dans l’avenir. Les drames engendrés par la politique de l’OFPRA sont incommensurables. Des femmes vont tenter de fuir et être arrêtées, incarcérées, laissant des enfants livrés à eux-mêmes. Un demandeur tentera en désespoir de cause d’organiser la fuite de sa famille et sera arrêté à Malte et renvoyé en Tunisie, où il est détenu…

La politique de l’Office est inédite, réservée aux seuls Tunisiens, consciente et parfaitement délibérée, même si ses responsables ne s’en expliqueront jamais ouvertement. Ainsi un demandeur d’asile ayant attendu des années se verra octroyer le statut sur son lit d’hôpital à la veille de son décès par un Office réalisant non pas la nécessité ou l’urgence qu’il y avait à ne pas aggraver une pathologie par l’anxiété, mais voulant éviter un scandale.

Les associations de défense du droit d’asile et des droits de l’Homme se mobilisèrent à plusieurs reprises, en relançant l’OFPRA sur des cas individuels, ou en intervenant collectivement auprès du ministère des Affaires Etrangères, ministère de tutelle de l’OFPRA. Mais ni Hervé de Charrette, sollicité en 1997, ni Hubert Védrine ne daigneront répondre aux associations (France Terre d’Asile, France Libertés, Ligue des Droits de l’Homme, Action des Chrétiens pour l’Abolition de la Torture, Comité pour le Respect des Libertés et des Droits de l’Homme en Tunisie, Cimade).

De leur côté, les intéressés qui se refusèrent à faire des recours contre des rejets implicites, s’étaient organisés au sein d’un éphémère Collectif des Réfugiés et des Demandeurs d’Asile Tunisiens qui organisa des rassemblements devant l’OFPRA et profita de la montée du mouvement des sans-papiers pour faire connaître par voie de tracts leur situation. Ce Collectif fut reçu le 12 mai 1997 par Jean-François Terral, alors directeur de l’Office, qui justifia le retard par des préoccupations d’ordre sécuritaire d’un « Etat démocratique menacé » [sic].

En 1996, le traitement des dossiers en attente avait repris, laissant pourtant une série de demandeurs dans le frigo de l’OFPRA pour de longues années. La résorption du retard ne fut pas administrative mais politique. Qu’on en juge : ce furent trois responsables de l’Union Tunisienne Générale des Etudiants (UGTE) dont les dossiers furent traités les derniers : Nejmeddine Hamrouni, ex-dirigeant, Karim Azouz, dirigeant actuel, et Hatem Bel Bey, ex-porte parole de la faculté de Sfax, ils attendirent l’année 2000, soit huit ans ! Or tous les militants du même syndicat avaient vu leurs dossiers traités dans l’intervalle. Le délai d’attente pour les Tunisiens arrivés depuis 1996 est redevenu « normal », soit égal à celui des autres nationalités.

Les rejets de l’OFPRA

Toutefois, l’exception tunisienne de l’OFPRA ne réside pas seulement dans le délai d’attente, mais dans les motivations du rejet. Comme on l’a dit, la judiciarisation de la répression en Tunisie permet aux demandeurs d’établir la réalité de leurs persécutions avec des documents attestant de poursuites, arrestations, convocations, jugements, incarcérations… et ils peuvent plus aisément que des demandeurs d’autres nationalités alléguer des craintes et en fournir la preuve. Ainsi le taux d’acceptation des demandes des Tunisiens est toujours supérieur à la moyenne générale. Pourtant, les motivations des rejets sont hallucinantes. Des personnes condamnées dans le même procès peuvent être acceptées pour les unes, rejetées pour les autres. On a vu un demandeur condamné par contumace à l’emprisonnement à perpétuité voir sa demande rejetée au motif qu’il ne pouvait justifier de son identité, alors que figurait dans la liste des pièces jointes la mention « Carte Nationale d’Identité n°… », ou encore une femme obtenir l’asile à cause des activités de son mari, mais ce dernier se voir refuser l’asile, etc. La liste d’invraisemblances confinant au grotesque serait longue. Cette politique, qui perdure jusqu’à aujourd’hui, est sanctionnée par la Commission des Recours des Réfugiés qui annule la majorité des rejets, avec un taux avoisinant les 99%, là aussi bien supérieur à la moyenne des annulations.

Ce scandaleux chapître aura concerné des milliers d’individus, hommes, femmes et enfants ; il aura fallu une dizaine d’années pour que ce groupe se stabilise en France. Une infime partie des demandeurs virent leurs rejets confirmés par la CRR. Ces déboutés, qui continuaient à être persécutés, tentèrent des réouvertures et sont aujourd’hui réfugiés. D’autres bénéficièrent de régularisations dans le cadre des circulaires et loi Chevénement. Quant aux arrêtés préfectoraux de reconduite à la Frontière, pris à l’encontre de très rares sans-papiers, ils ne furent pas suivis d’effet. Il convient de rappeller l’arrêt du Tribunal Administratif de Paris du 12 décembre 1998, qui n’annula pas l’expulsion de Lazhar Drine, mais annula la Tunisie comme pays de destination, une kyrielle d’associations ayant fait valoir l’article 9 de la Convention contre la Torture ratifié par la France (DRINE/n°9824886), et l’arrêt rendu par la Cour d’Appel de Toulouse le 15 février 2001, relaxant Cherif M’hamdi du chef de soustraction à une reconduite à la frontière, reconnaissant l' »Etat de nécessité« . Si ces arrêts font jurisprudence, aucun débouté tunisien ne devrait être reconduit sur Tunis.

« Un Etat démocratique menacé »

Mais les préfectures ne montreront pas d’empressement particulier à expulser les Tunisiens déboutés. Il semble que l’enjeu soit ailleurs. Là où le Quai d’Orsay, qui avait d’ailleurs commencé à infléchir son attitude sur la Tunisie, a mis fin de facto à l’exception tunisienne, le Ministère de l’Intérieur ne sembla jamais renoncer. La communauté des exilés tunisiens fut la cible d’une opération initiée par Pasqua et relayée sans discontinuité par Debré, Chevénement et Vaillant, visant à la criminaliser dans son ensemble. Pour plus de détails sur le geste fondateur de cette démarche, l’assignation à résidence du réfugié Salah Karker, on se reportera au chapitre qui lui est consacré dans le livre de Nicolas Beau et Jean-Pierre Tuquoi « Notre ami Ben Ali« [3]. Pasqua se fit les dents sur Karker, il n’y eut à l’époque aucune réaction, lui et ses successeurs continuèrent avec des dizaines d’exilés, assimilés de facto à des terroristes, d’où l’allusion de Jean François Terral, sans que leur culpabilité ne put être jamais démontrée, même si la quatorzième section du Parquet de Paris fit sur ce sujet montre d’empressement. Surveillance, pressions, kidnapping, descentes de police ou de la DST, demandes de collaboration, chantages, procès. Cette communauté qui reçoit les louanges des RG : « Les Tunisiens, c’est un vrai rêve pour un fonctionnaire de police, il faudrait que toutes les communautés étrangères soient aussi paisibles« [4], est traquée jusqu’à aujourd’hui. On n’ose imaginer ce qu’ont eu à subir des communautés moins paisibles.

La politique d’asile en fit les frais : Dhaou Meskine, qui vit son calepin relu par le juge anti-terroriste, ne reçut jamais de certificat de dépot de l’OFPRA, et ne put enregistrer ses enfants à l’Etat-civil, ne pouvant prouver son identité. Ses enfants ne furent pas non plus assurés sociaux.

Encadré

Mouldi Gharbi est originaire de la région de Jendouba. Il a exercé comme enseignant pendant onze ans en Tunisie. Il a connu la torture et la clandestinité avant de venir en France où il obtint le statut de réfugié, ayant été condamné à deux reprises par contumace pour appartenance à une organisation non reconnue [5]fut rejoint au terme d’une grève de la faim en 1997 par son épouse, Zoulikha Mahjoubi[6] et ses cinq enfants auxquels la police tunisienne venait de rendre leur passeport, Ben Ali étant en visite officielle à Paris. En 1995, il avait été interpellé et mis en examen pour « association de malfaiteurs », et écroué. Il passe une année en détention préventive. L’OFPRA, très sourcilleux, on l’a vu, sur les questions de sécurité, lui accorde l’asile en 1996, soit pendant sa détention. Il comparait libre en novembre 1997 et est condamné à deux années d’emprisonnement, dont une avec sursis, (non assorties d’une Interdiction du Territoire Français). A sa surprise, et à la notre, il fit l’objet le 27 juillet 1998  d’un Arrêté Préfectoral d’Expulsion, sa présence constituant «  une menace grave pour l’ordre public« , auquel la Commission d’Expulsion donna le 15 septembre suivant un avis défavorable. Mais la Commission n’est que consultative et l’arrêté fut maintenu, transformé en assignation à résidence à son domicile parisien, eu égard à la qualité de réfugié de Mouldi Gharbi qui fut prié de se trouver un pays d’accueil. Une autre affaire Karker en somme, avec ses conséquences matérielles et morales incommensurables : assignation, vexations, droits sociaux supprimés pour une famille nombreuse qui a fuit l’inacceptable en Tunisie pour faire les frais de la raison d’Etat en France.

Mouldi Gharbi a perdu son recours devant le tribunal administratif.

On pourrait multiplier les exemples d’imbrication entre l’Office « indépendant » et le Ministère de l’Intérieur, l’affaire la plus mémorable restant sans nul doute celle de deux frères “Hassen et Amor Dkhil” qui avaient déposé une demande d’asile en 1992, attendirent 1998 pour se voir refuser le bénéfice de l’asile, l’OFPRA considérant qu’ils s’étaient livrés à des activités entrant dans le champ d’application de l’article 1. F. b de la convention de Genève (crime de droit commun) ; « l’Office à de sérieuses raisons de penser… ». Lors de la séance de la CRR, le 8 octobre 1999, l’Office fut incapable d’expliciter une de ces fameuses « raisons de penser« , tandis que l’avocate des requérants faisait état du harcèlement des services français dont ils avaient fait l’objet. Ils furent reconnus réfugiés. Pour une situation exposée en public, ils sont des dizaines à craindre encore aujourd’hui d’avouer avoir fait l’objet de propositions policières, et beaucoup à lier le refus de l’OFPRA à leur refus de collaborer.

Ainsi l’objectif n’était pas tant d’expulser les Tunisiens que de les garder à la merci des services de police, en otages, soumis à une pression fluctuant au gré des relations franco-tunisiennes.

Au lendemain de la reconnaissance par Paris des dirigeants de l’UGTE comme réfugiés, Tunis orchestra un procès devant une cour militaire, où furent déférés onze exilés, condamnés à dix années d’emprisonnement… L’histoire de la communauté tunisienne en exil ne fait que commencer.

Luiza TOSCANE, 2 juillet 2001

Kerim Chatti transféré à Stockholm pour être interrogé par la sûreté

               STOCKHOLM, 3 sept (AFP) – Le Suédois Kerim Chatti, sous le coup  d’une accusation de « préparation de détournement d’avion » en Suède  et écroué dimanche, a été transféré mardi de Vaesteraas (est) à  Stockholm pour être interrogé par la sûreté suédoise, a-t-on appris  de source officielle.           « Il est arrivé ici », a indiqué à l’AFP le bureau du directeur de  la prison de Kronoberg.           Le tribunal d’instance de Vaesteraas (120 kilomètres au  nord-ouest) a ordonné dimanche l’incarcération de Chatti, 29 ans,  soupçonné d’avoir voulu détourner jeudi dernier un Boeing 737 de la  compagnie Ryanair assurant la liaison  Vaesteraas-Londres-Birmingham.           « D’autres interrogatoires sont prévus à Stockholm par la police  de sécurité suédoise Saepo qui a repris l’enquête de la police de  Vaesteraas », a indiqué à l’AFP le procureur en chef de la Chambre  d’accusation internationale d’Uppsala, Thomas Haeggstroem, en charge  de l’affaire.           Chatti, né en Suède de père tunisien et de mère suédoise, avait  été interpellé jeudi dernier par les services de sécurité de  l’aéroport de Vaesteraas alors qu’il était porteur d’un pistolet de  calibre 6,5 mm chargé.           Son arrivée au centre pénitentiaire de Kronoberg est prévue  avant midi (10h00 GMT).           L’accusation a jusqu’au 16 septembre pour rassembler les  éléments à charge contre Chatti et déposer le dossier d’inculpation.  M. Haeggstroem a d’ores et déjà indiqué qu’il demanderait une  rallonge de temps.           Il a une nouvelle fois catégoriquement démenti avoir les preuves  que Chatti ait voulu faire s’écraser l’avion sur une ambassade  américaine en Europe, comme le soutiennent des informations de  presse.           Selon son défenseur, Nils Uggla, Chatti a une explication pour  la présence de l’arme dans son bagage à main mais l’avocat a ajouté  faire l’objet d' »une interdiction très forte de s’exprimer  publiquement sur l’affaire ».           D’après le quotidien Expressen, il aurait déclaré aux  enquêteurs: « J’ai pris cette arme pour me protéger parce que je me  sentais menacé. Si j’avais eu l’intention de détourner un avion, je  ne l’aurais sans doute pas cachée dans une trousse de toilette ».           Chatti, qui selon son avocat s’est converti à l’islam « il y a  quelques années » et portait lors de son interpellation une longue  barbe (rasée depuis), a été condamné à plusieurs reprises pour des  délits mineurs et des violences sur un Marine en poste à l’ambassade  des Etats-Unis à Stockholm.           Son arrestation est survenue quelques jours avant le premier  anniversaire des attentats du 11 septembre aux Etats-Unis.           Le frère de Chatti, dont le nom n’a pas été révélé a qualifié  l’affaire de « malentendu ».           « Un grave malentendu. Port d’arme prohibé, d’accord. Mais  préparation de détournement d’avion, non », a-t-il déclaré à  Aftonbladet.           D’après lui, son frère, dont le casier judiciaire est déjà bien  rempli pour vols et violences, avait l’habitude de porter une arme  sur lui lorsqu’il fréquentait les milieux criminels de la capitale  suédoise.           Il a également assuré que Kerim l’avait appelé depuis l’aéroport  pour lui proposer de lui acheter des produits détaxés.   AFP

كريم الشطي مراهقا وراشدا

بقلم: سمير عطا الله

تبدو حياة كريم الشطي في السويد مثل حياة أي مراهق شرق اوسطي البشرة، برغم ان أمه سويدية، فقد نشأ يهوى الملاكمة والمصارعة واللياقة البدنية، لكي يتمكن من «حماية» نفسه. وهذا هو هاجس «الملونين» في بعض احياء اوروبا الصعبة. وقد نجح كريم الشطي في كفاءته الرياضية لكنه اخفق في الكفاءات العلمية، برغم كل ما بذل والداه من محاولات. وخرج من المدرسة ليعيش حياة المشردين في عالم استوكهولم السفلي. وعمل في سرقة اجهزة الراديو من السيارات واتقن حمل الأسلحة فاعتقل وحكم وأدين. وبعد خروجه من السجن اقنع والديه بأنه ينوي السفر الى اميركا لتعلم الطيران، ففرحا بذلك ودفعا عنه نحو 20 ألف دولار قسط الدراسة. غير ان افتقاره الى معرفة الرياضيات جعله يخفق من جديد، فانتقل الى مدرسة عائلية صغيرة للطيران تعطي الشهادات بسهولة اكثر. غير انه لم يصبر حتى لاستلام الشهادة، فقد غادر على عجل مدعيا ان مشكلة عائلية استجدت عليه في تونس. وعندما عاد الى استوكهولم بدأ كريم الشطي حياة هادئة وسوية للمرة الأولى. وشعر والداه بالارتياح عندما أخذ يواظب على الذهاب الى احد مساجد المدينة. الى ان كان الاسبوع الماضي وكانت الرحلة التي لم تكتمل لحضور مؤتمر سلفي في برمنغهام. هناك ثلاثة اجهزة دولية: السويد واميركا وبريطانيا، تحاول الآن ان تحدد شخصية كريم الشطي: هل الرجل الذي كان يخفي المسدس هو الصبي الضائع الذي اعتاد سرقة اجهزة الراديو من السيارات، ام هو الشاب الذي انضم الى الحركات السياسية الاسلامية؟ وهل يمكن لخاطف جدي حقا ان «يخبئ» مسدسه في حقيبة سوف تمر على اشعة اكس بكل مسامها؟ واذا كان قادما فعلا الى حضور المؤتمر السلفي، فلماذا يقول اولياء المؤتمر انهم لا يعرفونه ولم يسمعوا به من قبل؟ والدة كريم الشطي ووالده يقولان انه لا يمكن له القيام بمثل هذا العمل. ولكن ماذا يعرف الأهل عن الابناء الذين يعيشون بعيدين عنهم. فقد ظل والد محمد عطا الى ما بعد 11 سبتمبر بأيام طويلة، يقول ان ابنه لا يمكن ان يقوم بأي عمل عنفي. بل هو قال ان محمد عطا اتصل به بعد ثلاثة ايام من تدمير البرج التجاري واخبره انه سيعود الى مصر قريبا. وعرضت عائلة محمد عطا على الصحافة العربية صورا قديمة له «تثبت» انه لا يمكن ان ينضم الى تنظيم كـ«القاعدة». فهو شاب «مقبل على الحياة واللهو وما الى ذلك». وعرضت عائلة اللبناني سمير الجراح صورا مشابهة للشاب الذي يقال الآن انه قاد الطائرة الرابعة التي انفجرت فوق بنسلفانيا قبل ان تصل الى هدفها. وفي النهاية تبين ان الشابين قد عاشا فعلا حقبة «اقبلا فيها على الحياة» عندما التقطت لهما الصور، غير انهما انضويا فيما بعد في اسلوب حياة شديد التقشف. وكان هذا الأسلوب هو القاسم المشترك بين المجموعة المتهمة بتفجيرات 11 سبتمبر، بالاضافة الى قاسم مشترك آخر: التدرب على الطيران. غير انهم جميعا نجحوا في ذلك بعكس كريم الشطي الذي لم يجد سوى مدرسة عائلية صغيرة في الريف الاميركي تقبل بأن تعطيه افادة في هذا الأمر. وهي الافادة التي لم ينتظر للحصول عليها. لكنها برغم ذلك تلاحقه الى استوكهولم: مسدس مخفي في حقيبته وتذكرة سفر الى مؤتمر سلفي وتدريب على الطيران في اميركا. انها «المستندات» التي تفضي الى «القاعدة». إلا اذا ثبت العكس.

(المصدر: صفحة الرأي بصحيفة الشرق الأوسط الصادرة يوم 3 سبتمبر 2002)

طالب الآداب الذي أصبح زبّـالاً في مدن البلاستيك