22 septembre 2010

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TUNISNEWS
10 ème année, N° 3774 du 22.09.2010


C.R.L.D.H. Tunisie: NON À L’IMPUNITÉ DES TORTIONNAIRES TUNISIENS – Justice pour Mme GHARBI et pour toutes les victimes de la torture en Tunisie AFP: Nancy: un ancien vice-consul de Tunisie jugé en appel pour torture AP: Finau Maka jugé à Toulouse pour avoir employé clandestinement un sans-papiers tunisien Jeune Afrique: Éric Besson doit-il se convertir à l’islam ? Business News: 14.000 Français ont visité la Tunisie entre mai et août 2010, selon le Ceto Kapitalis: Le football en Tunisie en mal de communication


C.R.L.D.H. Tunisie اللجنة من أجل احترام الحريات وحقوق الإنسان في تونس Comité pour le Respect des Libertés et des Droits de l’Homme en Tunisie Membre du Réseau Euro-méditerranéen des Droits de l’Homme 21ter rue Voltaire – FR-75011 PARIS – Tel/Fax : 00.33.(0)1.43.72.97.34 – crldht@gmail.com / www.crldht.org

NON À L’IMPUNITÉ DES TORTIONNAIRES TUNISIENS Justice pour Mme GHARBI et pour toutes les victimes de la torture en Tunisie


Le 23 septembre 2010 s’ouvrira devant la Cour d’assises de Nancy le procès en appel du tortionnaire tunisien Khaled BEN SAÏD, qui avait été reconnu coupable de complicité du crime de torture ou actes de barbarie commis sur la personne de Mme Zoulikha MAHJOUBI (épouse GHARBI), le 15 décembre 2008 par la Cour d’assises du Bas-Rhin siégeant à Strasbourg. Le Comité pour le Respect des Libertés et des Droits de l’Homme en Tunisie (CRLDHT) avait déjà salué cette décision historique rendue par les juges strasbourgeois qui, pour la première fois dans l’histoire de la lutte contre la torture en Tunisie, ont prononcé une condamnation de huit (8) années d’emprisonnement contre le tortionnaire fugitif (il s’était enfoui en Tunisie laissant, lâchement, femme et enfants en France…), sur la base de la compétence universelle permettant, à la justice française de poursuivre les auteurs —présents en France— de crimes de torture même commis à l’étranger… Dans son communiqué publié au lendemain du prononcé de l’arrêt d’assises du Bas-Rhin, le CRLDHT avait souligné la responsabilité des autorités tunisiennes qui garantissent systématiquement l’impunité des tortionnaires contre lesquels existent des preuves évidentes de culpabilité. Il avait également pointé la responsabilité de l’exécutif français dont le parquet avait requis le non-lieu, se rendant ainsi complice de la couverture honteuse de faits réprimés non seulement par l’article 1er de la Convention internationale contre la torture et autres peines ou traitements cruels inhumains ou dégradants, mais aussi les articles 222 – 1 et 222 – trois – 7 du Code pénal français. Le même parquet, persistant dans sa complicité avec les autorités tunisiennes, est à l’origine de l’appel interjeté contre la décision rendue par la Cour d’assises du Bas-Rhin. Il s’agit là d’un scandaleux acharnement qui n’honore guère la France. Ceci d’autant plus que le tortionnaire n’a pas manifesté le moindre respect vis-à-vis de la justice française en refusant, non sans mépris, de se présenter à l’audience, et pour cause ! Le CRLDHT, tout en exprimant à Mme GHARBI (MAHJOUBI) et à toutes les victimes de la torture en Tunisie, sa solidarité et son soutien indéfectible, exprime, une fois de plus, sa satisfaction quant à l’utilisation de son Livre/rapport publié en 2000 (aux éditions « le Temps des cerises ») : « LA TORTURE EN TUNISIE, 1987 – 2000, Plaidoyer pour son abolition et contre l’impunité », dans lequel on avait déjà mentionné, parmi une très longue liste de tortionnaires tunisiens, le nom de Khaled BEN SAÏD ! par la Cour d’assises du Bas-Rhin, et notamment le juge d’instruction strasbourgeois qui était en charge de l’affaire (l’honorable juge Philippe JAEGLÉ), Le CRLDHT, dénonce avec force l’attitude « protectrice » révoltante adoptée systématiquement par les autorités tunisiennes au profit des tortionnaires qui, au lieu d’appliquer à leur encontre les jugements de condamnation, les « récompensent » en les maintenant à leurs postes ou, pire encore, en leur offrant des promotions « pour services (torture & barbarie) rendus au pouvoir en place »… Le CRLDHT, dénonce avec autant de force l’attitude honteuse et scandaleuse des autorités françaises qui s’obstinent, via la position du ministère public, à vouloir « blanchir » un tortionnaire dont la culpabilité a été amplement prouvée. Le CRLDHT, exprime son entière confiance dans le déroulement (et l’issue) équitable du procès qui s’ouvrira le 23 septembre 2010 devant la Cour d’assises de Nancy, et invite tous les défenseurs des droits de l’homme et tous les militants anti-torture à participer au rassemblement organisé devant le palais de justice de Nancy (le 23/09) pour exprimer notre soutien aux victimes de la torture en Tunisie et dénoncer l’attitude honteuse et scandaleuse des pouvoirs tunisiens et français. __________________________
Rassemblement devant le palais de justice de Nancy Le Jeudi 23 septembre 2010 – 14h00

Nancy: un ancien vice-consul de Tunisie jugé en appel pour torture


AFP 22/09/2010 NANCY — Un ancien vice-consul de Tunisie à Strasbourg, Khaled Ben Saïd, est jugé par défaut jeudi par la cour d’appel de Nancy, accusé d’avoir commis des actes de tortures et de barbarie en 1996 en Tunisie. M. Ben Saïd, 48 ans, avait été condamné par défaut à huit ans d’emprisonnement en 2008 par la Cour d’assises du Bas-Rhin à Strasbourg, où il était en poste en 2001. L’avocat général, qui avait requis l’acquittement, avait interjeté appel de la décision. Visé par un mandat d’arrêt international depuis 2002, Khaled Ben Saïd se trouverait toujours en Tunisie, selon son avocat, Me Olivier Selichon. Son client n’assistera « probablement pas » à ce second procès, a-t-il précisé. Les faits se seraient produits à Jendouba, dans le nord-ouest de la Tunisie, en octobre 1996. La victime présumée, Zoulaikha Gharbi, une Tunisienne mère de cinq enfants aujourd’hui âgée de 46 ans, a désigné M. Ben Saïd, alors commissaire, comme le chef des hommes qui l’auraient torturée, insultée et humiliée pendant près de 24 heures dans un poste de police surnommé le « commissariat de la torture », afin de lui extorquer des renseignements sur son mari, suspecté d’activités hostiles au président Zine El Abidine Ben Ali. La plaignante affirme avoir été dévêtue, suspendue à une barre métallique par les mains et les pieds, pincée et griffée sur tout le corps, notamment les seins. Contre l’avis du parquet, l’ancien vice-consul avait été renvoyé en février 2007 devant les assises pour « tortures et actes de barbarie par une personne dépositaire de l’autorité publique ». Il encourt 20 ans de réclusion criminelle. « Je trouve choquant le comportement du parquet, dans la mesure où il a contribué à faire fuir » l’accusé, a estimé l’avocat de Mme Gharbi, Me Eric Plouvier. Il a déploré que « les commissions rogatoires délivrées durant l’instruction pour poursuivre l’enquête sur le territoire tunisien n’aient jamais abouti, en dépit des accords d’entraide judiciaire liant la France à la Tunisie ». En cas d’absence de M. Ben Saïd comme lors du premier procès, l’accusé serait jugé par trois magistrats professionnels, sans jury populaire. La Ligue des droits de l’Homme et la Fédération internationale des ligues des droits de l’homme (FIDH) sont également parties civiles au procès. Le verdict est attendu vendredi soir.


Finau Maka jugé à Toulouse pour avoir employé clandestinement un sans-papiers tunisien


AP 21/09/2010
TOULOUSE (AP) — L’ancien joueur du Stade toulousain, Finau Maka, comparaissait mardi devant le tribunal correctionnel de Toulouse pour emploi irrégulier d’un étranger sans titre de séjour, travail dissimulé et soumission à des conditions d’hébergement indignes. Le sans-papiers qui l’accuse, un Tunisien de 44 ans, affirme avoir été « l’esclave » du rugbyman de février 2006 à avril 2010. L’affaire a été mise en délibéré au 19 octobre 2010. L’ancien troisième-ligne du Stade toulousain est soupçonné d’avoir employé clandestinement un sans-papiers tunisien durant quatre ans pour différents travaux dans sa maison de Beauzelle qu’il habitait alors avec sa femme, dans l’agglomération toulousaine, et de l’avoir hébergé dans des conditions indignes. Selon Moncef Derbali, arrivé clandestinement en France de Tunisie, Finau Maka l’a « exploité par le travail durant quatre ans », menaçant de le livrer à la police s’il n’accomplissait pas différents travaux dans sa propriété. « Il m’a dit qu’il me paierait une fois que la maison serait vendue. Je recevais entre 200 et 300 euros tous les trois ou quatre mois. Il m’a payé un passeport mais il l’a gardé en me disant qu’il en avait besoin pour me faire des papiers (…) J’avais peur de lui car j’étais en situation irrégulière », a déclaré à la barre le Tunisien. Hébergé pendant quatre mois dans une chambre d’amis, à l’intérieur de la maison des Maka, Moncef Derbali, qui s’est présenté devant le tribunal comme une « victime », a ensuite été logé dans un local technique exigu sans porte, adossé à la piscine. Il a dormi durant quatre ans dans ce cabanon, sur un simple matelas posé sur une planche, sans sanitaire à l’exception d’un robinet. Le rugbyman originaire des Iles Tonga, de nationalité néo-zélandaise et qui joue aujourd’hui à Aix-en-Provence, s’est défendu « d’avoir ordonné de quelconques travaux et d’avoir abusé du sans-papiers tunisien ». Selon lui, c’est Moncef Derbali lui-même qui aurait demandé à dormir dans ce local pour ne pas être à la rue. D’après l’avocat du joueur, Me Romuald Palao, il y a « à la base un acte de générosité » de la part du joueur de rugby. « A la longue, Finau Maka s’est senti piégé. Quelque part, cette situation convenait à Moncef Derbali qui en tirait des contreparties, en assistant par exemple aux matches, en se faisant acheter ses cigarettes. C’est pourquoi il s’est accroché », a plaidé Me Palao en demandant la relaxe pour son client dont « la réputation a été ternie » ainsi que 140.000 euros de dommages et intérêts dont 60.000 au titre du préjudice moral. Auparavant, Me Eric Zerbid, avocat du Tunisien, avait décrit cette affaire comme « une histoire de la misère humaine », relevant de « l’esclavagisme moderne ». « 440 euros versés en quatre ans, 100 euros par an, quelle bagatelle! Quand bien même il n’aurait travaillé qu’une heure dans la semaine, ce qui n’est pas le cas », a déclaré l’avocat à propos de son client dont « les conditions d’hébergement et de vie au quotidien étaient indignes de la condition humaine ». « Moncef Derbali n’était pas libre de ses mouvements. Le couple Maka détenait son passeport, il rentrait chez eux par nécessité, avec l’espoir d’être payé un jour. La rémunération et la menace de le dénoncer à la police étaient les deux moyens de pression exercés par Finau Maka », a ajouté Me Zerbid qui a demandé 80.000 euros à titre de rappel de salaires et 60.000 pour le préjudice moral. Dans ses réquisitions, le parquet, pour qui les trois infractions reprochées au rugbyman sont établies, a souligné la « situation de dépendance et de soumission de Moncef Derbali du fait de sa situation irrégulière ». Il n’a toutefois pas considéré qu’il s’agissait d’un cas d’esclavagisme moderne. Il a demandé une peine de 5.000 euros d’amende à l’encontre de Finau Maka. AP  

Éric Besson doit-il se convertir à l’islam ?


22/09/2010 Théoriquement, le mariage de Yasmine Tordjman avec le ministre français de l’Immigration ne peut être enregistré par l’état civil tunisien. Et pourtant… Pour se prémunir des paparazzis et autres trouble-fêtes, Éric Besson avait annoncé le report de son mariage avec la jeune Tunisienne Yasmine Tordjman. Déplacée, croyait-on, à Rome, à une date indéterminée, la cérémonie a finalement eu lieu le 12 septembre, devant le maire du 7e arrondissement de Paris, Rachida Dati, dans un lieu inhabituel : le domicile de fonction du ministre français de l’Immigration. À l’annonce du mariage, nombreux sont ceux qui s’étaient demandé si Éric Besson allait devoir se convertir à l’islam pour que son union soit enregistrée et reconnue en Tunisie, où tout mariage d’une citoyenne musulmane avec un étranger non-musulman ne peut être célébré que si le futur mari se rend devant le Grand Mufti et se convertit à l’islam en récitant la chahada (« profession de foi ») : « Il n’y a de Dieu que Dieu et Mohammed est Son messager ». Après quoi lui est délivré un certificat de conversion sans lequel les officiers d’état civil (et les notaires) ne peuvent sceller l’union. Dans la pratique, les futurs maris étrangers acceptent le plus souvent de se prêter à ce rituel. S’agissant d’une affaire de conscience, personne ne viendra ensuite vérifier s’ils ont renoncé ou non à leur religion d’origine ou à leur athéisme. Une telle condition n’a cependant pas de base juridique claire, le Code du statut personnel de 1956 n’en faisant pas mention. Elle prend néanmoins sa source dans la coutume consacrée par une circulaire gouvernementale adressée aux maires. Enregistrement automatique Si le futur mari ne souhaite pas se convertir – ce qui est le cas de Besson –, le mariage ne peut être célébré en Tunisie, ni dans des consulats tunisiens, qui ne sont habilités qu’à célébrer les mariages entre nationaux. Néanmoins, si l’époux veut tout de même faire reconnaître son mariage, il lui reste la possibilité de se marier dans la mairie d’un pays étranger ayant signé avec la Tunisie une convention d’état civil. Or la France a signé une telle convention avec son ex-protectorat dans le cadre des accords sur l’autonomie interne en 1955. En outre, une convention bilatérale datant de 1972 a prévu des dispositions permettant la reconnaissance et l’enregistrement automatiques des actes d’état civil en provenance de l’autre pays. Ces dispositions s’appliquent à l’acte de mariage de Besson, même en l’absence de conversion, estiment des juristes tunisiens. Alya Cherif Chammari, avocate tunisienne spécialisée dans le droit privé, est formelle : « Il suffit que la mairie qui les a mariés délivre un avis de mention de mariage, et il sera automatiquement enregistré sur l’état civil tunisien de la mariée. Cela fait des années que la procédure existe. Dans la pratique, je n’ai pas eu de difficultés à le faire. J’ai eu un seul cas de refus dans les années 1980, mais je me suis adressée à la justice et j’ai obtenu gain de cause. »


14.000 Français ont visité la Tunisie entre mai et août 2010, selon le Ceto


22/09/2010 Entre mai et août, la Tunisie a été la destination la plus vendue par les tour-opérateurs (TO) français avec 314.000 clients (+1%), selon l’Association des tour-opérateurs français (Ceto), citée par le site Le Quotidien du Tourisme. Elle est suivie par le Maroc avec 171.0000 clients (+4.2%) et la Turquie avec 154.454 clients (-14.4%). Arrivent ensuite l’Espagne, Crète et Rhodes, la Grèce, l’Egypte, les Baléares, l’Italie et les USA (+20%). Ainsi, pendant cette saison estivale, les tour-opérateurs français ont enregistré une hausse du nombre de voyages à forfait (2,214 millions de clients) et le bon niveau de réservation pour le reste de l’année laisse entrevoir un début de reprise, a précisé René-Marc Chikli, président du Ceto. «Septembre et octobre devraient être de bons mois», a-t-il expliqué.
(Source: Business News le 22 septembre 2010) Lien: http://www.businessnews.com.tn/BN/BN-lirearticle.asp?id=1091018

Le football en Tunisie en mal de communication


22/09/2010 Face aux dérives médiatiques entourant le football en Tunisie, les autorités sportives et les clubs devraient élaborer une stratégie de communication qui mette en valeur d’abord, et surtout, le jeu, les joueurs et les équipes. Le football est le sport numéro un en Tunisie. Avec le développement de l’espace médiatique, le championnat de football devient l’événement national le plus couvert. Avec pas moins de quatre chaînes télé et 13 stations radio entre nationales, régionales et privées, rien de ce qui concerne les clubs de près ou de loin n’échappe désormais aux journalistes, sans cesse à la recherche de l’information, du scoop et surtout du nouvelle «affaire». Haro sur les erreurs arbitrales Il est vrai que le niveau sportif moyen du championnat et le spectacle médiocre qu’il offre chaque semaine ne laissent pas beaucoup de choix. Il faut bien meubler des émissions radiophoniques et télévisées quotidiennes. Du coup, lors de la couverture d’un matche, on parle beaucoup plus des à-côtés: le comportement des spectateurs, les ratés de l’organisation, et surtout les erreurs arbitrales, et tout cela au détriment du jeu et des joueurs. Il faut dire aussi que les responsables des clubs tendent eux aussi à mettre l’accent sur les erreurs des arbitres pour occulter la faiblesse de leur club. Comme si, sur le terrain, il n’y a que l’arbitre qui se trompe, jamais les joueurs. Pourtant… Il suffit de revoir l’action du but de l’Argentin Maradona marqué par la main lors de Coupe du monde de 1986 contre l’Angleterre pour remarquer que, sur cette action, le joueur a été magistralement servi, non pas par son coéquipier, mais par un défenseur anglais. Mais, bien sûr, tous le monde n’a retenu qu’un seul fautif, notre arbitre international Ali Bennaceur qui avait sifflé ce fameux matche. Et là où l’on touche le fond de la question des erreurs arbitrales, c’est lorsque, au cours de la demi-finale de la dernière coupe de Tunisie, le commentateur télé du matche s’est vu assister non pas par un ancien entraîneur ou un ex-joueur en guise d’analyste sportif, mais par un ancien arbitre, qui commentait en direct les erreurs de l’arbitre. Côté foot italien, on a compris cette année que se focaliser sur les erreurs arbitrales ne peut que nuire au Calcio. Et on a admis que les erreurs des arbitres font partie du jeu. C’est ainsi que la Rai a décidé, cette saison, d’arrêter sa fameuse émission de Moviola, la machine diabolique qui passe et repasse indéfiniment les séquences au ralenti, démasquant les erreurs des arbitres et les forfaits des joueurs. Les présidents des clubs super stars Les conséquences de cette sur-médiatisation créent des situations quelque peu saugrenues. D’abord, les présidents des clubs se comportent parfois comme des stars, rivalisant en cela avec les joueurs. La preuve: rares sont les personnes qui peuvent citer trois noms de joueurs évoluant au Club sportif d’Hammam-Lif, alors que tout le monde (ou presque) attend, chaque dimanche, les interventions sympathiques et par moment comiques de l’ex-président de ce club, Mongi Bhar. Outre les présidents des clubs, ce sont les membres de la Fédération tunisienne de football (Ftf) et leur président qui jouent eux aussi aux stars. Ils ont même eu droit à leurs «marionnettes» dans les émissions satiriques télévisées ou radiophoniques. Cette dérive médiatique n’est pas sans conséquences néfastes. D’abord pour notre équipe nationale. Plus les médias se focalisent sur les imperfections de notre onze national, plus le public se réduit d’un matche à l’autre. Pis: le peu de supporters qui assistent désormais aux matches sont si conditionnés qu’ils se permettent de siffler la moindre faute d’un joueur avec les tristes conséquences que l’on a pu constater lors de la dernière sortie de l’Equipe Tunisie. Théorie du complot et violence dans les gradins Idem pour les matches du championnat. Le public ne peut plus admettre la faiblisse de son club et adhère facilement à la théorie du complot ourdi contre celui-ci par la fédération ou d’autres instances occultes, ce qui contribue d’ailleurs à la montée de la violence sur les gradins. Il est nécessaire voire urgent que la Ftf et les clubs se mettent d’accord sur une stratégie de communication qui mette en valeur d’abord et surtout le jeu, les joueurs et les équipes. Quitte à recourir au service d’une agence spécialisée. Encore faut-il aussi que les médias jouent le jeu et adhérent à cette stratégie. Cela va de l’avenir de notre sport national numéro un, deux et trois.

(Source: kapitalis.com le 22 septembre 2010) Lien: http://www.kapitalis.com/proximite/43-sport/1291-le-football-en-tunisie-en-mal-de-communication.html  

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