C.R.L.D.H. Tunisie: Affaire du Groupe de Soliman : Pour un procès équitable et public AISPP: Encore des descentes de police et des enlèvements dans le gouvernorat de Bizerte Liberté et Equité:Où est Abdelhamid Sghaïer ? Liberté et Equité:Une femme chiite internée à l’hôpital Razi en raison de ses opinions Liberté et Equité:Sit-in au siège de la Croix Rouge à Tunis Liberté et Equité: Un enseignant gréviste de la faim hospitalisé Liberté et Equité: La famille de Zyed Fakraoui ne peut lui rendre visite pour la troisième semaine d’affilée Nawfel: La Tunisie : un pays développé et stable est le rêve de tout tunisien honnête Déclaration des Verts mondiaux à l’occasion de la conférence de Bali
Comité pour le Respect des Libertés et des Droits de l’Homme en Tunisie
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Affaire du Groupe de Soliman : Pour un procès équitable et public
Le samedi 15 décembre 2007, s’ouvre à la quatrième chambre criminelle du Tribunal de Première instance de Tunis le procès de 30 Tunisiens poursuivis pour « complot contre la sûreté de l’État » dans l’affaire dite du « Groupe de Soliman », présidée par le juge Mehrez Hammami.
Ce groupe est constitué de : Ali Sassi, Marouane Khlif, Mejdi Latrèche, Sahbi Naceri, Taoufik Houimdi, Zyed Essid, Mohammed Ben Ltaifa, Badreddine Ksouri, Imed Ben Ameur, Kamel Oum Heni, Saber Ragoubi, Fathi Salhi, Ali Arfaoui, Mohammed Amine Dhiab, Jaouher Slama, Jaouher Kassar, Mehdi Elhajj Ali, Oussama Abadi, Moukhliss Ammar, Zouhaïr Jrid, Oua’il Amami, Mohammed Khlil Ben Mohsen Zendah, Ramzi Eliifi, Mohammed Amine Jaziri, Jamel Mellakh, Mohammed Bakhti, Ahmed Mrabet, Nafti Bennani, Hatem Riabi, Khalifa Garaoui. Détenus dans le cadre de la loi antiterroriste de décembre 2003 et poursuivis pour participation aux affrontements armés qu’a connu le pays et qui remontent à la fin de l’année 2006, ces prisonniers ont tous été arrêtés fin décembre 2006 et début janvier 2007. Dix chefs d’accusation, dont « Tentative d’attaques préméditées visant à renverser le régime », « Assassinat », « Maniement d’armes et d’explosifs » et « Adhésion à une organisation terroriste », ont été retenus contre tous les prévenus, qui encourent la peine capitale.
Maintenus au secret pendant plusieurs semaines et sauvagement torturés, plusieurs d’entre eux ont été arrêtés le 23 décembre 2007, à l’aube, au marché de Ben Guerdane à plusieurs centaines de Kms de la capitale, comme les cas de Oussama Abadi, 25 ans, commerçant, et Khalifa Garaoui, 25 ans, forgeron. D’autres ont été arrêtés le 24/12/2007 chez eux à Sidi Bouzid à quelques 300kms de la capitale, quelques heures après le déclenchement des accrochages de Hammam-Lif dans la nuit du 23 décembre 2007. C’est le cas notamment de Mohammed Amine Jaziri, 25 ans, étudiant en 3ème cycle droit, Oua’il Amami, 22 ans, commerçant et Kamel Oum Heni, 24 ans, étudiant…. La police politique a falsifié les dates de la garde à vue sur les procès verbaux pour ne pas dépasser la durée maximum de six jours et affirmer leurs participations effectives aux affrontements. C’est le cas, à titre d’exemple de Mohamed Amine Jaziri qui a été arrêté le 24 décembre 2006 alors que sur le PV est notée la date du 22 janvier 2007 ou celui de Jaouher Kassar arrêté le 26 décembre 2006 alors que son PV annonce son arrestation le 21 janvier 20007…. Tous ont confirmé à leurs avocats que les aveux consignés dans les PV sur lesquels repose l’accusation ont été extorqués sous la torture et que personne d’entre eux n’a pu lire ce qu’il a signé ; plus grave encore, certains détenus auraient été contraints à signer des feuilles blanches. Ces PV ont été établis par des agents de la sûreté de l’Etat agissant comme police judiciaire.
Dans cette affaire, le prévenu Mohamed Amine Dhiab, qui souffre de perturbations mentales, aggravées par le calvaire qu’il a dû subir pendant les séances de torture qui lui ont fait perdre à jamais la faculté de parler et se trouve depuis handicapé à vie puisqu’il ne peut plus marcher. Avant son arrestation, Mohamed Amine a été suivi médicalement pour troubles mentaux et a été précédemment relaxé dans une autre affaire pour « Irresponsabilité pénale ».
En janvier 2007, les prévenus avaient été déférés devant le doyen des juges d’instruction du Tribunal de Première Instance de Tunis, Omar Ben Mansour, en l’absence de leurs avocats. Ce dernier a omis de les prévenir de leurs droits à une assistance juridique garantie par un avocat… Ecroués depuis dans la prison civile de Mornaguia, ces prisonniers sont soumis à un traitement spécial : ils sont enchaînés, privés de lit et de couverture et subissent de brutalités et de violences au quotidien. A plusieurs reprises, ils sont extraits de leurs cellules et contraints à courir dans la cour de la prison en répétant des obscénités et en imitant des cris d’animaux.
Le mardi 16 octobre 2007, en grève de la faim pour dénoncer leurs conditions de détention, ils ont été extirpés de leurs cellules, mis à nu, passés à tabac et piétinés. C’est le directeur de la prison civile de Mornaguia Ibrahim Mansour et son adjoint Ali Jelassi qui ont commandité ces opérations et ont supervisé les séances de torture.
Le mercredi 21 novembre 2007, les avocats de la défense ont eu la surprise de constater que l’affaire serait examinée à leur insu et sans que cela ne soit notifié au registre d’enregistrement des affaires…. Le samedi 01 décembre, au milieu d’un impressionnant dispositif policier qui a quadrillé la salle, le tribunal et même le quartier en entier. La police politique a fait évacuer la salle des journalistes et des familles des prévenus, un seul membre par famille a été admis dans une salle remplie de policiers en civil. Les défenseurs des droits humains et les observateurs nationaux des organisations de droits ont été également interdits d’accès, frappant de plein fouet la publicité des débats, comme garantie fondamentale d’un procès équitable.
Au regard de l’importance du dossier et de la gravité des accusations, au regard des graves atteintes de droit observées dans des affaires similaires et au regard des graves violations enregistrées dans cette affaire et ce depuis l’arrestation des prévenus, le CRLDHT exprime sa plus vive inquiétude quant à l’issue de ce procès basée sur des aveux extorqués sous la torture. Il rappelle par conséquent que la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ratifiée par la Tunisie, et notamment son article 12 qui stipule que « Tout Etat partie veille à ce que les autorités compétentes procèdent immédiatement à une enquête impartiale chaque fois qu’il y a des motifs raisonnables de croire qu’un acte de torture a été commis sur tout territoire sous sa juridiction ».
Le CRLDHT demande de garantir, en toutes circonstances, la sécurité et l’intégrité physique et psychologique de tous les prévenus mentionnés ci-dessus, de respecter leur dignité, leurs droits de défendre leurs opinions et leurs croyances.
Il appelle à l’annulation de toutes les procédures basées sur des aveux obtenus sous la torture et ordonner la libération des personnes concernées.
Il exige de garantir une enquête exhaustive, indépendante et impartiale sur les allégations de torture et mauvais traitements, et ce afin d’identifier les responsables, de les traduire devant un tribunal pour répondre de leurs crimes.
Paris, le 13 décembre 2007
Association Internationale de Soutien aux Prisonniers politiques
43 rue Eldjazira, Tunis e-mail : aispptunisie@yahoo.fr Tunis, le 12 décembre 2007
Encore des descentes de police et des enlèvements dans le gouvernorat de Bizerte
L’association a appris que les arrestations se poursuivent dans le gouvernorat de Bizerte. La ville de Ras Bel a été le théâtre mardi 27 novembre du kidnapping du jeune Mohammed Habib Ben Abdelmajid Dkhil par des inconnus dont on pense qu’il s’agit d’agents de la police politique. Ils l’ont emmené de force vers une destination inconnue. Le même jour, Ramzi Ben Mohammed, lycéen en septième année secondaire a été enlevé, ainsi que Baddreddine Ben Abdelaziz Mzah, étudiant. L’association a appris que ce dernier serait déféré demain devant le juge d’instruction du Tribunal de Première Instance de Tunis. Les familles des personnes arrêtées ignorent la cause et le lieu de leur détention. […] Pour la commission de suivi des procès Le vice président de l’association Abdelwahab Maatar (traduction d’extraits ni revue ni corrigée par les auteurs de la version en arabe, LT)
Où est Abdelhamid Sghaïer ?
Jeudi 13 décembre 2007, monsieur Sami Sghaïer, frère de l’étudiant Abdelhamid Sghaïer, a déposé une requête auprès du Procureur de la République du Tribunal de première instance de Tunis pour l’informer de l’enlèvement de son frère étudiant devant la faculté de sciences de Tunis, samedi 1er décembre 2007, par trois agents de la Sûreté en civil, selon le témoignage d’étudiants. Jusqu’à maintenant, et en dépit de ses visites à répétition au poste de la Sûreté d’Ibn Khaldoun et à la prison de Mornaguia, il n’a pu obtenir aucune information sur le sort de son frère. Il a demandé au Procureur d’ouvrir une enquête à ce sujet et que des poursuites soient engagées contre les auteurs avérés de son enlèvement. Mais le vice procureur qui l’a reçu lui a conseillé de temporiser et d’attendre encore et n’a pas accepté sa requête. Liberté et Équité […] Pour le bureau exécutif de l’organisation Monsieur Zouhaïer Makhlouf (Traduction ni revue ni corrigée par les auteurs de la version en arabe, LT)
Une femme chiite internée à l’hôpital Razi en raison de ses opinions
Nous avons été contactés par Madame Yousra Bent Mustapha Ben Ali Ben Ammeur, originaire de la région de Msaken (Sousse). Elle nous a dit que sa sœur, Inès Ben Ammeur, née le 5 janvier 1979, mariée avec monsieur Ridha Ben Mohammed Ben Dhiab, mère de quatre enfants, avait été internée hier après midi à l’hôpital psychiatrique Razi, sur ordre du procureur de la République, après qu’elle ait distribué un tract d’orientation chiite dans la ville de Msaken. C’est là qu’elle a été arrêtée puis interrogée il y a quinze jours. Elle a ensuite été libérée à la condition de ne plus distribuer de tract « chiite ». Elle a de nouveau été arrêtée le 8 décembre 2007 à neuf heures du soir et détenue au poste de police de Sousse ville et la police a demandé dans la procès verbal à son mari de lui faire consulter un médecin (une machination ourdie par lui car il a vécu un différent avec sa femme depuis cinq mois, d’après les dires de la sœur) la police prétendant qu’elle marche dans la rue en proférant des propos incohérents et dans un état hystérique. Le médecin l’a fait interner à l’hôpital Razi. Aujourd’hui, madame Inès Ben Ameur a été ligotée pendant deux heures à l’hôpital, rouée de coups à la tête par un infirmier et il lui a été fait une injection de produit droguant selon sa sœur; Inès Ben Ameur a commencé une grève de la faim illimitée le 8 décembre 2007. Sa famille confirme qu’elle est en pleine santé mentale et psychique et considère que cette affaire relève d’une machination et qu’elle a été internée pour avoir diffusé un tract chiite. Liberté et Equité […] Pour le bureau exécutif de l’organisation Monsieur Zouhaïer Makhlouf (traduction d’extraits ni revue ni corrigée par les auteurs de la version en arabe, LT)
Liberté pour Slim Boukhdir, la plume libre Liberté et Equité URGENCE : sauvez la vie de de l’ex-prisonnier politique Ahmed Bouazizi 33 rue Mokhtar Atya Tel/fax : 71 340 860 Email : Liberté_équité@yahoo.fr Tunis, le 12 décembre 2007
Sit-in au siège de la Croix Rouge à Tunis
Les familles des victimes de la loi sur le terrorisme ont fait un sit-in le 11 décembre 2007 au siège du comité de la Croix Rouge à Tunis. D’importantes forces de police se sont déployées le temps du sit in à proximité du lieu. Les familles n’ont quitté le lieu qu’à cinq heures et demi de l’après midi. Le journaliste Lotfi Hajji a informé l’AFP et Reuters de cette initiative de protestation visant à attirer l’attention sur la situation lamentable de leurs enfants jugés en vertu de la loi antiterroriste, notamment : Les transferts arbitraires, l’interdiction de la prière collective, et les sanctions contre cette dernière, l’enregistrement lors des visites, l’interruption de ces dernières, la torture perpétrée en prison, comme ce fut le cas le jour de l’Aïd el Fitr à la prison de Mornaguia. Elles réclament le droit à des soins convenables, à consulter un médecin, notamment lors du transfert du ministère de l’Intérieur à la prison. Liberté et Équité […] Pour le bureau exécutif de l’organisation Monsieur Zouhaïer Makhlouf (traduction d’extraits ni revue ni corrigée par les auteurs de la version en arabe, LT)
Liberté pour Slim Boukhdir, la plume libre Liberté et Equité URGENCE : sauvez la vie de de l’ex-prisonnier politique Ahmed Bouazizi 33 rue Mokhtar Atya Tel/fax : 71 340 860 Email : Liberté_équité@yahoo.fr Tunis, le 13 décembre
La famille de Zyed Fakraoui ne peut lui rendre visite pour la troisième semaine d’affilée
Un enseignant gréviste de la faim hospitalisé
La Tunisie : un pays développé et stable est le rêve de tout tunisien honnête
Par Nawfel
Au nom de Dieu Le Plus Gracieux, Le Plus miséricordieux,
On sait tous que la neige est blanche mais peut tous voir que son ombre est noir.
Certains apparaissent comme des anges tout blanc comme la neige mais derrière il y a un cœur tout noir.
On sait très bien et même maitrise critiquer les autres et surtout parler des leurs défauts mais on ne peut jamais voir nos défauts.
Génération passe et génération la suit. La deuxième génération pense que c’est elle qui a perdu des principes ou des traditions que la première a eu. Pourtant, la nouvelle génération profite bien du développement continu de la technologie et la science. C’est vrai que nos grands pères et nos pères même apparaissent plus solides et plus conservateur – au sens discret du mot – mais ca n’empêche pas qu’ils ont manqué beaucoup de choses.
En lisant les dialogues faits avec nos frères islamistes et même du gauche qui ont été à la prison pour une longue période, je vois très bien combien on est changé. Ces gens la parlent comme si le monde est arrêté a la période a laquelle ils sont entres à la prison. Pourquoi pas et ils n’ont vu du monde extérieur que ce que TV7 leur montre. C’est vrai que son doute, ils sont les premiers qui peuvent donner des idées pour améliorer mais bien sure avec le mariage de leurs idées avec celles des autres qui ont vécu dans ce monde et ont vécu ce changement exponentiel. On ne peut pas leur demander de faire plus ce qu’ils ont fait déjà. Notre rôle est venu pour s’impliquer dans ce processus d’amélioration et de développement.
On croit tous que personne n’est parfait ni complet; certains sont courageux, d’autres sont peureux. Certains sont toujours tristes et malheureux, d’autres sont toujours souriants et heureux… Cette différence entre les êtres humains c’est parmi les facteurs de la continuation de la vie sur terre. En fait s’il n’y a pas le mauvais pourquoi il faut y avoir le bon. Le mariage entre le bon et le mauvais est normalement un état d’équilibre. S’il n’y a pas des fautes ou des pêchers comment devrons demander les excuses ou se corriger. En effet, s’il n’y a pas ces contradictoires, pourquoi il y aura-t-il un jugement, le paradis et l’enfer.
Depuis longtemps, je demandais a moi-même quels sont les facteurs qui laissent les tunisiens ainsi que les autres peuples immobiles devant toutes ces tortures et ces maltraites des gouvernements. Je voulais toujours imaginer comment peux-je un jour réagir si un policier enlève le voile de ma femme ou ma sœur ou ma fille devant moi dans la rue. Je ne peux même pas trouver les expressions pour exprimer que peux-je lui faire. Comment un arabe ou un musulman peut accepter de subir tel acte ou qu’il accepte qu’il lui vole sa liberté alors qu’il est né dans le désert ou les chameaux se fatiguent pour y passer d’un cote a un autre cote des villes ou des régions. Je ne peux pas admettre que la peur et la torture sont les seuls causes pour ce dressage total de la personnalité arabe.
Comment peut on admettre ca et l’islam nous a enseigne qu’on va mourir a une heure bien désigné et par une manière très bien connue par le créateur de cet univers. Donc avoir peur ou non, ne peut rien changer dans ce destin absolu. Nous sommes nés libres donc on a le droit de vivre la liberté. Ce n’est qu’un droit pour toute personne. Mais on ne peut jamais attendre qu’il nous cherche nos droits mais nous même les seuls responsable de les avoir. L’être humain est par nature un être qui veut dominer et veut toujours le meilleur.
La question qui se pose et qu’on n’arrive pas à lui trouver une solution ou peut être qu’on ne veut pas la trouver une solution est comment faire pour changer le système actuel ou autrement améliorer le système actuel.
La réponse à cette question diffère d’une personne à une autre. Chaque personne a son idéologie dans la vie et sa façon de penser. Certains pensent que rien ne peut être réalisé que par la force. D’autres pensent contrairement et disent que rien ne peut être réalisé ou change que par le dialogue et la discussion des différents points. Le problème dans cette différence d’opinion est parfois l’esprit d’extrémisme. Chacun s’attache à son idéologie et ne cesse jamais à négliger ou même ignorer l’autre pour sa différence d’idéologie. Ceci finit par oublier le but essentiel de tout ca qui est un facteur commun et qui est l’amélioration du system pour qu’on vit tous dans des meilleures conditions de vie. Il y a toujours des points communs entre deux personnes.
On commence toujours par un petit modèle et on essaye de le généraliser pas-à-pas. Ce petit modèle est la personne elle-même. On doit commencer par changer ou améliorer de nos mêmes, nos comportements avec les autres, les relations interpersonnelles … par la suite on propage nos idées et nos pensées aux gens les plus proches de nous et ainsi de suite.
L’union est aussi un grand facteur pour former une communauté forte et solide. Les idées se complètent et les efforts se multiplient. Un architecte aura toujours besoin d’un électricien pour lui demander des consultations pour finir son travail. Une personne faible aura toujours besoin de l’encouragement et le support des autres personnes pour dépasser ses problèmes et les mauvaises situations.
L’encadrement des jeunes est le facteur le plus fort dans ce processus. Ces jeunes la deviendront un jour les dirigeants de ce processus et les guides du nouveau système. S’ils ne sont pas bien formés ou conscients, on reviendra après un certains temps au point zéro et même pire. Donc les cadres et personnes expérimentées auront le devoir de former et encadrer les jeunes (étudiants et même élèves). Ceci nécessite de l’initiative qui est vraiment base sur la fidélité envers le pays et le désir de travailler pour le changement vers le meilleur.
On doit essayer toujours d’ouvrir nos cerveaux pour comprendre et ouvrir nos oreilles pour entendre et faire attention a ce que les autres disent pour bien répondre. On ne doit pas chercher à obliger les autres nos façons de penser ou de vivre mais plus tout s’adapter au système commun entre nous deux. Ceci respecte également les deux cotes.
En conclusion, vive la Tunisie et vive son peuple pour qui nos grands pères et nos grandes mères se sont sacrifies pour son indépendance. Je suis né dans ce pays cher libre et je ne peux qu’en vivre libre. On ne doit jamais oublier que le mot «Tunisie » est gravé sur chaque globule rouge du sang qui circule dans le corps de chaque tunisien. Donc la protection et l’état de ce sang intéressent tout tunisien ou tunisienne.
Déclaration des Verts mondiaux à l’occasion de la conférence de Bali
C’est le moment de s’engager !
Alarmés par la rapidité du changement climatique et inquiets du manque de réaction, tout particulièrement des pays les plus responsables des émissions des gaz à effet de serre, les Verts mondiaux appellent les participants à la conférence de Bali à se prononcer en faveur d’un calendrier de négociations pour arriver d’ici à 2009 à un accord mondial sur des mesures contraignantes pour une réduction des gaz à effet de serre, à même d’éviter les dangers de la crise climatique.
Les Verts mondiaux appellent les délégations présentes à Bali :
A renforcer les principes clefs et les mécanismes de la CCNUCC et du protocole de Kyoto en tenant compte des responsabilités communes mais aussi des degrés divers de celles-ci.
A se fixer comme objectif à long terme une augmentation maximum de +2° de la température mondiale moyenne par rapport à l’ère pré-industrielle.
A demander pour 2050 une réduction des émissions mondiales de gaz à effet de serre d’au moins 60 % par rapport à 1990, avec des objectifs contraignants pour les pays industrialisés et une participation plus large, en particulier des économies émergentes, par des objectifs équitables et proportionnés.
A prévoir un financement effectif pour la mise en |uvre de ces mesures, ainsi que pour les incitations pour lutter contre la déforestation, la dégradation des forêts ainsi que la réduction des émissions liées à l’usage des sols.
A garantir des avancées significatives dans le transfert et la généralisation de technologies propres
A promouvoir une agriculture durable
A s’assurer que cet accord international soit atteint pour 2009.
Les Verts mondiaux réaffirmentTradusction de l’anglais que la réduction des émissions au niveau mondial ne doit pas se faire au mépris de menaces telles que les risques liés au nucléaire : prolifération, usage de la technologie à des fins terroristes, stockage non maîtrisé des déchets . C’est une technique qui doit être bannie des mécanismes mis en place dans le cadre d’une politique climatique internationale nécessaire à la réduction des gaz à effet de serre.
La prise en compte de la crise climatique doit être inhérente à la question des Droits de l’Homme. Elle doit aussi être considérée dans un souci d’équité mondiale. En effet elle laisse présager des menaces réelles pour la paix dans le monde. Les Verts mondiaux estiment qu’une solution équitable est fondamentale pour que la politique climatique internationale soit couronnée de succès, ils se prononcent en faveur du principe de la convergence des émissions per capita au niveau mondial .
Les Verts mondiaux sont convaincus qu’une société à production de carbone faible sinon nulle est possible et qu’elle est compatible avec une meilleure qualité de vie. Pour y réussir, il est nécessaire de fixer une feuille de route contraignante de réductions d’émission pour les décennies à venir, afin d’assurer que les investissements seront faits en direction des économies d’énergie, de l’utilisation sage des ressources, et des énergies renouvelables.
Les Verts mondiaux estiment que le pic d’émission mondial doit être atteint au plus tard pour 2015, qu’à partir de là les émissions de gaz à effet de serre doivent diminuer jusqu’à un niveau qui les rendent soutenables parce qu’absorbées par les puits de carbone naturels. Ils considèrent que les preuves scientifiques les plus récentes de diminution de cette capacité sont alarmantes .
Les pays industrialisés doivent montrer l’exemple dans la lutte mondiale contre le changement climatique. Les Verts mondiaux demandent aux pays développés de s’engager à diminuer leurs émissions de 30% d’ici 2020 et de 80% d’ici 2050 par rapport à celles de 1990.
C’est dans le cadre d’une politique climatique internationale que les problèmes de la déforestation et de la dégradation forestière doivent être envisagés. Les Verts mondiaux demandent un accord urgent afin de développer des mesures efficaces au niveau mondial pour contrecarrer les effets négatifs liés au développement des agro carburants.
Les mesures envisagées pour combattre le changement climatique doivent se faire dans le plus grand respect de la biodiversité, de l’eau et de la nature. Elles doivent être en accord avec les droits des populations autochtones et être justes pour les pays en voie de développement.
Les Verts mondiaux demandent une harmonisation des règles de comptabilisation de la biodiversité qui soient liées à un système de compabilité carbone amélioré.
Les Verts mondiaux insistent sur le fait que la politique climatique internationale doit être accompagnée de financements prévisionnels indépendants pour aider les pays vulnérables à faibles revenus à s’adapter à l’inévitabilité du changement climatique.
Les Verts mondiaux soutiennent le mécanisme de développement propre comme moyen de promouvoir des technologies favorables au climat, mais en tant que mécanisme compensatoire, il ne peut être qu’une solution provisoire. Les Verts mondiaux réaffirment que cette flexibilité ne peut se faire que comme complément aux réductions domestiques.
