Association Internationale de Soutien aux Prisonniers Politiques
43 rue Eldjazira, Tunis
Tunis, le 6 avril 2010
Après avoir refusé d’émarger quotidiennement, Zyed Ferchichi est remis en liberté par la justice
· La chambre correctionnelle du Tribunal cantonal de Bizerte, présidée par le juge Riyadh Bejaoui, a examiné mardi 3 avril 2010 l’affaire n°1223 dans laquelle est déféré l’ancien prisonnier Zyed Ferchichi, en état d’arrestation, accusé de « contravention à une décision de contrôle administratif en vertu de l’article 150 du Code pénal ». Lors de l’interrogatoire de l’accusé, ce dernier a affirmé son droit à la circulation en toute liberté et son refus de se conformer à une décision arbitraire le soumettant à un émargement quotidien prise juste après sa rencontre avec des délégations de l’organisation Human Rights Watch et de l’Association internationale de soutien aux Prisonniers Politiques ainsi que le vice Président de la Ligue Tunisienne pour la Défense des Droits de l’Homme, Maître Anouar Kousri. Il a affirmé que des agents de police l’avaient informé qu’il serait emprisonné s’il n’acceptait pas de signer tous les jours et qu’il pourrait ensuite se plaindre à qui il voudrait car ils « appliquaient les directives ».
Lorsqu’il a pris la parole, l’avocat de l’accusé, Samir Dilou, a commencé sa plaidoirie en rappelant que le contrôle administratif était devenu un sujet de préoccupation pour les défenseurs des droits de l’homme et les politiques en tant que la plus grande injustice qui s’était abattue sur les Tunisiens depuis la signature de l’Indépendance. Des milliers de Tunisiens condamnés pour des raisons politiques sont considérés comme « des citoyens de seconde zone » pour reprendre l’expression d’Amnesty International qui considère qu’ils vivent dans « une grande prison ». Pour sa part, l’organisation Human Rights Watch les considère » libérés mais pas libres ». Quant à l’Association Internationale de Soutien aux Prisonniers Politiques, elle en fait des « citoyens en état de siège ». Et ce procès n’est qu’un exemple de tentative d’enrôler la justice dans une opération de justification des dépassements de la police politique pour réprimer les prisonniers politiques libérés. Le plaidant a affirmé que la loi ne soumet en aucun cas la personne condamnée à une peine de contrôle administratif à un émargement à la police mais qu’elle prévoit par l’article 24 du code pénal « Le condamné ne peut, sans autorisation, quitter la résidence qui lui a été assignée ». Quant à l’article 150 de ce même Code, il dispose que « Est puni de l’emprisonnement pendant un an, le condamné qui contrevient à l’interdiction de séjour ou qui, placé sous la surveillance administrative, enfreint les obligations qui y sont attachées ». Si on se réfère à la décision de contrôle administratif prise par le ministre de l’Intérieur sous le n°18216 (dans l’affaire n°12/10598), on constate qu’elle ne mentionne que l’obligation de résider 23 rue de Zaghouan à Zarzouna, Bizerte et dans son article 2 : « le concerné ne peut changer de lieu de résidence sans autorisation »
La défense a demandé pourquoi, si les agents de police s’étaient contentés d’appliquer la loi, n’avaient-ils pas mentionné que l’accusé avait quitté son lieu de résidence et qu’il avait changé d’adresse sans autorisation préalable ? Or ils se sont bornés à dire dans le procès verbal n°63 du 21 mars 2010 : « attendu qu’il a contrevenu au contrôle administratif depuis le 19 mars 2010, et qu’il n’a pas été trouvé à son domicile à plusieurs reprises (d’où l’émission d’un mandat de recherche (n°8) le 21 mars 2010 et le 25 mars 2010. Vers 16 heures trente des agents du poste l’ont trouvé à Zarzouna)
Attendu que le caractère préfabriqué de l’accusation ressort de la contradiction entre l’allégation de l’enquêteur préliminaire (l’accusé n’a pas été trouvé sur son lieu de résidence) et l’accusation de contravention au contrôle administratif : il est clair que ce qui est visé c’est la contravention à l’émargement quotidien car il impossible […] que ce soit la contravention au lieu de résidence ;
La défense a présenté au tribunal une attestation de l’employeur de l’accusé qui prouve qu’il exerce un emploi dans des chantiers de construction pendant les semaines précédentes ce qui justifie son absence de son domicile toute la journée pour exercer son droit légitime au travail…
A l’issue des délibérations, le juge prononce un non-lieu et l’a fait libérer.
L’arrestation de Zyed Ferchichi et le montage de son affaire étaient des représailles après qu’il ait rencontré une délégation de Human Rights Watch à Bizerte dans l’après midi du mardi 23 mars 2010, notamment après qu’il ait refusé d’être à nouveau soumis à un émargement quotidien.
Zyed Ferchichi a déjà été condamné pour la même accusation en première instance à une peine d’emprisonnement de deux mois, commués en appel en une peine de 16 jours dans l’affaire n°25144.
[…]
· Cette même chambre a examiné l’affaire n°2107 dans laquelle est déféré Aymen Limam, en état de liberté, accusé de contravention à une décision de contrôle administratif. Il ressort de son interrogatoire qu’à la date où lui a été imputée cette « infraction », il était enrôlé dans l’armée avant d’être exempté pour des raisons de santé.
Le juge a décidé de reporter l’examen de l’affaire au 20 avril 2010 à la demande de Maître Anouar Kousri […]
Pour la commission de suivi des procès
Le président de l’Association
Maître Samir Dilou
(traduction d’extraits ni revue ni corrigée par les auteurs de la version en arabe, LT)
Procès d’un groupe d’étudiants … pour adoption de la pensée salafiste
Tunisie: Le président Ben Ali ordonne la restauration du mausolée de Bourguiba
LA MAUVAISE FOI DE QUELQUES INDIVIDUS S’ATTRIBUANT LE TITRE D’OPPOSANTS
Noureddine CHAFAI Deux rendez vous parisiens n’ont fait que confirmer la mauvaise foi de ces quelques égarés. Le 16 mars 2010 la famille du grand martyr Farhat Hached par le biais de ses avocats a déposé une plainte contre un certain Méléro qui, dans une émission sur Aljazeera s’est vanté de sa participation à l’assassinat de syndicaliste tunisien par l’organisation « la main rouge » au quelle il s’est dit être appartenu. Qu’a-t-on trouvé devant le palais de justice de paris ? Une dizaine d’individus « opposants squattant les salons feutrés de Paris » voulant monter sur l’évènement et se présentant comme les défenseurs d’une certaine mémoire de la Tunisie !!!! Ces pseudos opposants ne font que donner une deuxième mort à notre grand martyr, en instrumentalisant cet évènement douloureux dans l’histoire de notre pays. Parmi eux un certain M.M. à qui, Aljazeera s’est habitué à offrir son micro, s’est emporté contre la Tunisie, distillant son venin à l’endroit de son gouvernement, le qualifiant de tous les noms pour n’être pas joint à ce micro rassemblement. Ce « stratège » de la politique politicienne oublie que cette affaire, bien qu’elle soit nationale, est avant tout une affaire familiale des Hached, et en deuxième lieu syndicale, l’UGTT a bien déposé une plainte similaire le lendemain auprès du même parquet à Paris. Le 26 mars 2010, Humains Right Watch (HRW) organise une conférence de presse, qui n’est d’ailleurs pas une, puisque elle s’est déroulée sans le corps des médias escompté. Comme à leur habitude nos « fameux opposants » ont fait mousser les choses dans un but non avoué qui tend à entacher un ciel bien clair sous lequel vit paisiblement notre pays. Des contre-vérités ont émaillé le rapport de cette organisation dont le vocabulaire utilisé trahit clairement l’absence d’impartialité. Eric Goldstein très gêné a reconnu que le titre qualifiant la Tunisie de « vaste prison » est inapproprié, reconnaissant dans la foulée qu’il a pu rencontrer les personnes de son choix et que des officiels tunisiens l’ont bien reçu au ministère de la justice et des droits de l’homme. Un certain K.C. voulant, dans un vil dessein, « enfoncer le couteau dans la plaie » et faire dire au conférencier que le contact avec les autorités tunisiennes est devenu impossible, la réponse de ce dernier est venue comme un boumerang. Dépité ce K.C. s’est vu entendre que : HRW est optimiste quant aux relations avec les autorités tunisiennes et que le contact n’est pas rompu ! En outre, Eric Goldstein a déclaré : En Tunisie, il n’y a eu que l’attentat de la Ghriba et les évènements de Slimane ! A la question, à savoir, s’il n’y a eu QUE ces deux malheureux attentats, HRW reproche-t-elle à la Tunisie d’être un havre de paix ou bien voudrait-elle que la Tunisie soit à feu et à sang pour enfin lui reconnaitre le droit de se protéger de ce fléau ? Dans une réponse sans appel, M. Goldstein reconnait qu’il existe bel et bien partout le risque d’attentat. Il nous est légitime, aujourd’hui, de demander à M. Goldstein de revoir sa copie. Le ferait-il ? Il y va de la notoriété de son organisation et surtout de se faire une impartialité au dessus de tout soupçon.
Israël maintiendra sa politique du « flou » sur le nucléaire (vice-ministre)
Associated Press, le 7 avril 2010 à 08h25 JERUSALEM, 7 avr 2010 (AFP) – JERUSALEM, 7 avr 2010 | Israël va maintenir avec le soutien des Etats-Unis la politique du « flou » sur la question de l’armement nucléaire, a indiqué mercredi le vice-ministre des Affaires étrangères Dany Ayalon. Israël va maintenir avec le soutien des Etats-Unis la politique du « flou » sur la question de l’armement nucléaire, a indiqué mercredi le vice-ministre des Affaires étrangères Dany Ayalon. « Cette politique du flou constitue un des fondements de la sécurité nationale israélienne et les Etats-Unis la considèrent comme très importante. Il n’y aucune raison pour que les Américains modifient leur approche ou que la position israélienne change », a affirmé M. Ayalon à la radio militaire. Depuis plus de 40 ans, les différents gouvernements israéliens affirment que leur pays ne sera pas le « premier à introduire l’armement nucléaire au Moyen-Orient ». Mais selon les experts militaires étrangers, l’Etat hébreu dispose d’un arsenal nucléaire comprenant plus de 200 bombes atomiques. « Nous continuons à dire qu’Israël ne sera pas le premier pays à présenter l’arme nucléaire au Moyen-Orient. Cette politique va continuer et aucune pression d’un quelconque pays ne le fera changer », a ajouté le vice-ministre. M. Ayalon a fait ces déclarations à l’approche d’un sommet à Washington auquel M. Obama a convié une quarantaine de dirigeants du monde pour discuter de sécurité et de non-prolifération, les 12 et 13 avril. Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu doit participer à ce sommet. La politique du « flou » constitue la position officielle israélienne depuis son adoption en 1965, date de l’inauguration de la centrale nucléaire de Dimona dans le Néguev au sud d’Israël. Par la suite, l’Etat hébreu a conclu une « entente » en 1969 avec les Etats-Unis aux termes de laquelle les dirigeants israéliens s’abstiennent de toute déclaration publique sur le potentiel nucléaire de leur pays et ne procèdent à aucun test nucléaire. En échange, Washington s’est engagé à s’abstenir d’exercer des pressions sur ce dossier. Par précaution, tout le programme est en outre couvert par la censure militaire, que les médias israéliens contournent se retranchant derrière l’avis des « experts étrangers ». Pour éviter toute intervention étrangère, Israël s’est aussi abstenu comme l’Inde, le Pakistan et Cuba de signer le Traité de non-prolifération nucléaire ce qui lui évite d’avoir à se soumettre aux inspections de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique basée à Vienne. Aucun dirigeant israélien n’a osé jusqu’à présent briser le tabou en reconnaissant l’existence d’un arsenal nucléaire. Ces dernières années toutefois les allusions concernant ce dossier se sont faites de plus en plus transparentes, notamment de la part de Shimon Peres, l’actuel président considéré comme le « père » du programme nucléaire israélien lancé en très étroite coopération avec la France à la fin des années 50. En novembre 2001, Shimon Peres a reconnu dans un documentaire diffusé par la télévision publique israélienne que la France avait accepté en 1956 de doter Israël d’une « capacité nucléaire ». « Des quatre pays qui avaient à l’époque des capacités nucléaires, les Etats-Unis, l’Union Soviétique et la Grande Bretagne, la France était seule susceptible de nous aider », avait admis M. Peres.
Le Turc Erdogan attaque Israël, « principale menace pour la paix »
Un Autrichien sur deux considère l’islam comme une menace (sondage)
AFP, le 7 avril 2010 à 12h31 VIENNE, 7 avr 2010 (AFP) – Plus de la moitié des Autrichiens considèrent l’islam comme une menace et près des trois quarts pensent que les musulmans ne s’adaptent pas assez à la société autrichienne, selon un sondage publié mercredi, en pleine campagne électorale pour la présidence de la république. Selon quelque 54% des personnes interrogées « l’islam est une menace pour l’Occident et nos modes de vie habituels ». 72% pensent que les musulmans en Autriche « ne s’adaptent pas aux règles de la vie en communauté », selon l’institut de sondages IMAS. Pour 71% des Autrichiens, l’islam n’est pas compatible avec la conception occidentale de la démocratie, de la liberté et de la tolérance, selon le sondage. Les Autrichiens élisent le 25 avril leur président, au rôle surtout honorifique et moral. Face au président sortant, le social-démocrate Heinz Fischer, quasiment assuré d’être réélu, se présentent deux candidats hostiles à l’immigration: Barbara Rosenkranz, candidate de l’extrême droite, veut rétablir les contrôles aux frontières, et Rudolf Gehring (parti chrétien), est un fervent opposant à la construction de minarets. Parmi les électeurs d’extrême droite, 78% sont d’accord avec l’affirmation que l’islam constitue une menace. Aucun chiffre n’est donné pour les sympathisants du parti chrétien. Les électeurs du parti écologiste des Verts sont, eux, largement en dessous de la moyenne de la population, avec seulement 16% partageant cette opinion. Le sondage a été réalisé en Autriche entre le 19 janvier et le 8 février auprès de 1.088 personnes. AFP
Obama bans Islam, jihad from US security strategy
Associated Press, le 7 avril 2010 à 07h15 By MATT APUZZO, Associated Press Writer WASHINGTON (AP) _ President Barack Obama’s advisers will remove religious terms such as « Islamic extremism » from the central document outlining the U.S. national security strategy and will use the rewritten document to emphasize that the United States does not view Muslim nations through the lens of terror, counterterrorism officials said. The change is a significant shift in the National Security Strategy, a document that previously outlined the Bush Doctrine of preventative war and currently states: « The struggle against militant Islamic radicalism is the great ideological conflict of the early years of the 21st century. » The officials described the changes on condition of anonymity because the document still was being written, and the White House would not discuss it. But rewriting the strategy document will be the latest example of Obama putting his stamp on U.S. foreign policy, like his promises to dismantle nuclear weapons and limit the situations in which they can be used. The revisions are part of a larger effort about which the White House talks openly, one that seeks to change not just how the United States talks to Muslim nations, but also what it talks to them about, from health care and science to business startups and education. That shift away from terrorism has been building for a year, since Obama went to Cairo, Egypt, and promised a « new beginning » in the relationship between the United States and the Muslim world. The White House believes the previous administration based that relationship entirely on fighting terror and winning the war of ideas. « You take a country where the overwhelming majority are not going to become terrorists, and you go in and say, ‘We’re building you a hospital so you don’t become terrorists.’ That doesn’t make much sense, » said National Security Council staffer Pradeep Ramamurthy. Ramamurthy runs the administration’s Global Engagement Directorate, a four-person National Security Council team that Obama launched last May with little fanfare and a vague mission to use diplomacy and outreach « in pursuit of a host of national security objectives. » Since then, the division has not only helped change the vocabulary of fighting terror but also has shaped the way the country invests in Muslim businesses, studies global warming, supports scientific research and combats polio. Before diplomats go abroad, they hear from the Ramamurthy or his deputy, Jenny Urizar. When officials from the National Oceanic and Atmospheric Administration returned from Indonesia, the NSC got a rundown about research opportunities on global warming. Ramamurthy maintains a database of interviews conducted by 50 U.S. embassies worldwide. And business leaders from more than 40 countries head to Washington this month for an « entrepreneurship summit » for Muslim businesses. « Do you want to think about the U.S. as the nation that fights terrorism or the nation you want to do business with? » Ramamurthy said. To deliver that message, Obama’s speechwriters have taken inspiration from an unlikely source: former President Ronald Reagan. Visiting communist China in 1984, Reagan spoke to Fudan University in Shanghai about education, space exploration and scientific research. He discussed freedom and liberty. He never mentioned communism or democracy. « They didn’t look up to the U.S. because we hated communism, » said Deputy National Security Adviser Ben Rhodes, Obama’s foreign policy speechwriter. Like Reagan in China, Obama in Cairo made only passing references to terrorism. Instead he focused on cooperation. He announced the United States would team up to fight polio with the Organisation of the Islamic Conference, a multinational body based in Saudi Arabia. The United States and the OIC had worked together before, but never with that focus. « President Obama saw it as an opportunity to say, `We work on things far beyond the war on terrorism, »‘ said World Health Organization spokeswoman Sona Bari. Polio is endemic in three Muslim countries _ Nigeria, Pakistan and Afghanistan _ but some Muslim leaders have been suspicious of vaccination efforts, which they believed to be part of a CIA sterilization campaign. Last year, the OIC and religious scholars at the International Islamic Fiqh Academy issued a fatwa, or religious decree, that parents should have their children vaccinated. « We’re probably entering into a whole new level of engagement between the OIC and the polio program because of the stimulus coming from the U.S. government, » said Michael Galway, who works on polio eradication for the Bill and Melinda Gates Foundation. The Centers for Disease Control also began working more closely with local Islamic leaders in northern Nigeria, a network that had been overlooked for years, said John Fitzsimmons, the deputy director of the CDC’s immunization division. Though health officials are reluctant to assign credit to any one action, new polio cases in Nigeria fell from 83 during the first quarter of last year to just one so far this year, Fitzsimmons said. Public opinion polls also showed consistent improvement in U.S. sentiment within the Muslim world last year, although the viewpoints are still overwhelmingly negative, however. Obama did not invent Muslim outreach. President George W. Bush gave the White House its first Quran, hosted its first Iftar dinner to celebrate Ramadan, and loudly stated support for Muslim democracies like Turkey. But the Bush administration struggled with its rhetoric. Muslims criticized him for describing the war against terror as a « crusade » and labeling the invasion of Afghanistan « Operation Infinite Justice » _ words that were seen as religious. He regularly identified America’s enemy as « Islamic extremists » and « radical jihadists. » Karen Hughes, a Bush confidant who served as his top diplomat to the Muslim world in his second term, urged the White House to stop. « I did recommend that, in my judgment, it’s unfortunate because of the way it’s heard. We ought to avoid the language of religion, » Hughes said. « Whenever they hear ‘Islamic extremism, Islamic jihad, Islamic fundamentalism,’ they perceive it as a sort of an attack on their faith. That’s the world view Osama bin Laden wants them to have. » Hughes and Juan Zarate, Bush’s former deputy national security adviser, said Obama’s efforts build on groundwork from Bush’s second term, when some of the rhetoric softened. But by then, Zarate said, it was overshadowed by the Guantanamo Bay detention center, the abuses at Abu Ghraib prison and a prolonged Iraq war. « In some ways, it didn’t matter what the president did or said. People weren’t going to be listening to him in the way we wanted them to, » Zarate said. « The difference is, President Obama had a fresh start. » Obama’s foreign policy posture is not without political risk. Even as Obama steps up airstrikes on terrorists abroad, he has proven vulnerable to Republican criticism on security issues at home, such as the failed Christmas Day airline bombing and the announced-then-withdrawn plan to prosecute 9/11 mastermind Khalid Sheikh Mohammed in New York. Peter Feaver, a Duke University political scientist and former Bush adviser, is skeptical of Obama’s engagement effort. It « doesn’t appear to have created much in the way of strategic benefit » in the Middle East peace process or in negotiations over Iran’s nuclear ambitions, he said. Obama runs the political risk of seeming to adopt politically correct rhetoric abroad while appearing tone deaf on national security issues at home, Feaver said. The White House dismisses such criticism. In June, Obama will travel to Indonesia, the world’s most populous Muslim country, and is expected to revisit many of the themes of his Cairo speech. « This is the long-range direction we need to go in, » Ramamurthy said. Associated Press
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